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Tous les morceaux disponibles sur le site www.realsound.eu sont protégés et soumis aux droits d'auteurs. Cela signifie que vous pouvez les utiliser dans vos productions (film, théatre, radio, documentaire, jeux video, sonorisation de lieux public ou d'évènements etc.) mais vous avez l'obligation de déclarer leurs utilisations à la société d'auteurs de votre pays. Si vous ne connaissez pas la société de gestion des droits d'auteurs de votre pays, rendez-vous sur le site du CISAC, rubrique "Annuaire Des Membres" (site en français, anglais et espagnol).

Licence de Synchronisation gratuite

Vous n'avez pas à vous inscrire, ni à demander une autorisation de notre part ou le prix d'une Licence de Synchronisation. Nos Licences sont gratuites, nos musiques sont utilisables sans autorisation préalable de notre part et téléchargeables en un clic. Seuls les Droits d’Auteurs sont à payer lors de l'exploitation de votre production qui contient notre musique. Vous devez donc impérativement déclarer leur utilisation à la Société d’Auteurs de votre pays.

Vos obligations

1. Vous devez contacter la société de gestion des droits d'auteurs de votre pays pour connaître les redevances à payer (variables en fonction des types d'utilisations).

2. Informer votre client ou diffuseur de la présence de musiques protégées dans votre production.

3. Fournir à votre client ou diffuseur la liste (Cue Sheet) des morceaux de musique utilisés.
Cette liste doit indiquer le titre, n° ISWC, nom du compositeur (ou arrangeur) et durée de chaque morceau.


4. Faire figurer au générique de fin du film, quand celui-ci est présent, le titre du morceau, les noms des compositeurs (ou arrangeurs) et le nom du site www.realsound-tracks.com.

Utiliser ces morceaux de musique sans les déclarer à la société d'auteurs de votre pays est une violation des lois sur les droits d'auteurs et vous expose à des poursuites judiciaires.